Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AME 974 ILE DE LA REUNION
ARSO, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3710500
Date de dépôt :
04/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AME 974 ILE DE LA REUNION de ARSO

Présentation de la marque AME 974 ILE DE LA REUNION

Déposée le 4 février 2010 par ARSOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AME 974 ILE DE LA REUNION »

Le déposant est ARSOTODO domicilié(e) 136 ter rue Adrien Lagourgue - 97424 - PITON ST LEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 479 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Sommer domicilié(e) 136 ter rue Adrien Lagourgue - 97424 - PITON ST LEU - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

ARSO a également déposé les autres marques suivantes : café l'arrosoir


ARSO, entreprise individuelle - 136 ter rue Adrien Lagourgue - 97424 - PITON ST LEU - France - SIREN 518479555


Arnaud Sommer - 136 ter rue Adrien Lagourgue - 97424 - PITON ST LEU - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536542 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.